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R.C.A.2V.Q. 4 - Règlement de l’Arrondissement des Rivières sur l’urbanisme

Date d'entrée en vigueur

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328.La façade principale d’un bâtiment principal, mesurée parallèlement à la ligne de lot du côté de laquelle elle est située, doit avoir une largeur minimale de six mètres au rez-de-chaussée en excluant une construction accessoire attachée.

2010, R.C.A.2V.Q. 4, a. 328.

Règlements de la Ville de Québec

R.C.A.2V.Q. 4 - Règlement de l’Arrondissement des Rivières sur l’urbanisme

Article 328
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